I. Introduction
Le pays possède près de 155 Millions d’hectares de forêt, soit 55% du territoire national et plus de la moitié de la forêt du bassin du Congo. La forêt congolaise est sujette à une déforestation et une dégradation dont le taux est estimé entre 0,2 et 0,3 % par an. Malgré ce faible taux actuel, les La République démocratique du Congo (RDC) est un vaste pays équatorial couvrant une superficie de 2.345 millions de km2 et doté de potentialités naturelles riches et diversifiées tant sur le plan forestier, hydrographique, climatique, que minier et agricole. Malgré ces potentialités, le pays figure parmi les plus pauvres de la planète (PNUD, 2013). En effet, la pauvreté touche près de 71% de la population congolaise. Cette pauvreté se manifeste également par un accès très faible aux services de base (éducation, santé, cadre de vie, etc.). Cette situation découle en partie des décennies de conflits que le pays a traversées ; au cours desquelles, le tissu économique s’est considérablement désintégré.
menaces qui pèsent sur la forêt congolaise sont importantes et les risques de déforestation dans le futur sont très élevés. Dès lors, il apparait nécessaire de préserver cette forêt, deuxième puits mondial de carbone derrière l’Amazonie. Consciente de sa responsabilité, la RDC s’est engagée dans le nouveau mécanisme international de réduction de la déforestation et de la dégradation des forêts, connu sous le nom de « REDD+ ».
Les éléments essentiels et critères de fonctionnement de ce mécanisme sont assez définis dans le cadre de la Convention-Cadre des Nations Unies sur le Changement Climatique, notamment dans les Accords de Cancun (2010) et dans le Cadre de Varsovie sur la REDD+ (2013). Il vise à encourager les pays forestiers tropicaux en développement à gérer et à protéger durablement leurs ressources forestières, au travers des incitations financières et ce, afin de contribuer aux efforts mondiaux de lutte contre le changement climatique. La REDD+ offre par ailleurs une opportunité réelle pour le développement socio-économique durable des pays qui y sont engagés.
Au niveau de la RDC, le processus REDD+ démarré en 2009 est piloté par le Ministère de l’Environnement, de la Conservation de la Nature et du Tourisme (MECNT), en partenariat avec l’ONU-REDD et la Banque Mondiale, ainsi qu’avec l’implication très active d’autres parties prenantes dont les organisations congolaises de la société civile et les peuples autochtones, notamment organisés à travers le Groupe de Travail Climat- REDD+ (GTCR). Ce processus a été marqué par de grands efforts, des consultations intenses et une grande volonté du gouvernement de faire avancer la REDD+ dans son agenda de développement. Cela a abouti à la validation d’une Stratégie cadre nationale REDD+ par le Conseil de Ministres de la RDC en fin 2012. En 2013, la RDC est entrée dans sa phase d’investissement, avec à la clé l’élaboration d’un Plan d’Investissement REDD+ (2014-2017), l’établissement d’un Fonds national REDD+ et l’intégration de 5 mesures REDD+ dans la Matrice de Gouvernance économique du pays. Plusieurs initiatives d’investissement sont en cours, notamment le Programme d’investissement forestier (FIP) et le Programme de réductions d’émissions de Mai-Ndombé. Une programmation des investissements est en élaboration, de même que les réformes sur l’aménagement du territoire et le foncier. En attendant, les perspectives ouvertes par la REDD+ donnent des directives pour un ‘alignement du secteur agricole à la REDD+ au travers d’un modèle de programmes intégrés REDD+.
Longtemps gardiens des écosystèmes forestiers, les communautés locales et peuples autochtones
II. Développement.
Ae.
LA REDD+ EN RDC
La RDC a opté pour un processus REDD+ à 3 phases. La phase de la préparation est en cours de finalisation et pendant ce temps le pays est entré dans la phase d’investissement. La phase de préparation a connu des avancées significatives, entre autres, l’élaboration d’un Plan de préparation à la REDD+ (R-PP), validé en 2010, un consensus national sur les principaux moteurs de la déforestation (2011), la validation du Plan d’investissement du FIP (Programme d’Investissement pour la Forêt), la validation de la Stratégie-Cadre nationale REDD+ ainsi que la création du Fonds National REDD+ (mécanisme financier) fin 2012.
La société civile congolaise a été fortement impliquée dans le processus REDD+ depuis le début, et a réellement contribué à l’exécution des études et à la définition des éléments de politique et de la stratégie REDD+ (Hoefsloot, 2012). Il s’agit notamment des organisations non-gouvernementales, des organisations autochtones, des organisations paysannes, des organisations des femmes, des organisations des jeunes, des médias, et des représentants des Universités. Un Groupe de Travail Climat REDD (GTCR) a été mis en place pour faciliter la participation de cette multitude d’acteurs. Les membres du GTCR ont contribué à l’étude qualitative et quantitative sur les causes de déforestation et dégradation forestière (DD), ce qui a beaucoup contribué à construire un consensus national sur lesdites causes et plus tard à l’élaboration de la Stratégie cadre nationale de la REDD+ de la RDC.
Hormis la contribution à l’étude sur les moteurs de la déforestation, la société civile a été largement consultée dans l’élaboration de la Stratégie cadre nationale. Celle-ci vise à contribuer activement à une croissance verte durable fondée sur le développement humain. Elle définit des modalités de mise en œuvre inclusive encadrée par des mesures de sauvegarde pertinentes en cours de validation. Elle est transversale et construite pour contrer des principaux moteurs de la DD. Elle est articulée autour de sept piliers: agriculture, foncier, forêt, énergie, démographie, aménagement du territoire et la gouvernance. Le souhait du gouvernement est désormais sa mise en œuvre au travers des actions concrètes visant la lutte contre la pauvreté tout en contribuant à la croissance économique, à la préservation de la forêt et au développement durable du pays.
Le tableau 1 montre les causes directes et indirectes de la déforestation en RDC. Ces causes ont alors contribué à la Stratégie.
III. Mode de vie des Peuples Autochtones (PA) et Divers
Source : FAO, UCL : Etude sur les moteurs de la DD, 2011
POLITIQUES ET INSTITUTIONS REDD+
La Stratégie cadre nationale de la REDD+
Pour achever la phase de préparation et entrer de plein pied dans la phase d’investissement de la REDD+, la RDC a élaboré une stratégie cadre nationale REDD+ dans laquelle sont présentés de façon empirique les différents axes programmatiques d’une politique congolaise en matière de REDD+ et leurs pertinences eu égard aux priorités du gouvernement en matière de développement.
Ce cadre programmatique de la politique REDD+ est conçue dans le but de contrer efficacement les moteurs de la déforestation directs (agriculture sur brûlis, exploitation artisanale du bois, consommation en bois-énergie) et indirects (croissance démographique, manque d’application de la loi, absence d’aménagement du territoire, etc.). Il est décliné en activités regroupées en 3 catégories de piliers. La première catégorie cerne 3 piliers sectoriels (agriculture, forêt et énergie) et la seconde regroupe 4 piliers habilitants (Gouvernance, aménagement du territoire, foncier et démographie):
1. Agriculture : Réduire l’impact de l’agriculture sur la forêt tout en contribuant à la sécurité alimentaire nationale;
2. Energie : Diminuer la part de bois-énergie produite de manière non-durable tout en répondant à la demande énergétique nationale du pays;
3. Forêt:
o Gestion durable des forêts 1 (gestion durable des stocks): Répondre aux besoins en produits ligneux du marché national, voire régional et international, par une gestion durable des forêts préservant les services environnementaux fournis par celles-ci;
o Gestion durable des forêts 2 (conservation des stocks): Conserver les stocks de carbone forestier au travers de la protection des forêts à haute valeur de biodiversité ou culturelle;
4. Gouvernance : Assurer la bonne gouvernance du processus REDD nécessaire à une mise en œuvre effective, transversale, transparente, responsable, pragmatique, équitable et durable de la REDD+, basée sur les résultats, et intégrant l’information, la consultation, l’appropriation et la participation de toutes les parties prenantes;
5. Aménagement du territoire: Promouvoir une planification optimale, dans une vision prospective, des populations et des activités (affectation des terres) ainsi que des équipements et moyens de communication, afin de contribuer efficacement aux objectifs de développement durable du pays tout en minimisant l’impact sur les forêts;
6. Foncier: Améliorer la gestion foncière de manière à éviter les conflits, contribuer à la permanence des réductions d’émissions réalisées et améliorer l’attractivité des investissements REDD+, pour une mise en œuvre efficace et efficiente de la REDD+;
7. Démographie: Réduire la très forte croissance démographique en RDC afin d’alléger la pression sur les écosystèmes forestiers en conséquence et de contribuer ainsi activement aux objectifs de croissance économique et de développement durable du pays.
L’intégration de 5 mesures REDD+ dans la Matrice de Gouvernance Economique
Depuis le mois de mai 2013, le Gouvernement de la République Démocratique du Congo (RDC) et les bailleurs de fonds ont conjointement convenu d’une nouvelle matrice de Gouvernance en vue, notamment, de renforcer la transparence dans la gestion des ressources naturelles, améliorer le climat des affaires et améliorer l’efficacité dans l’utilisation des ressources issues du secteur extractif. Cette matrice fait suite à l’évaluation satisfaisante de la première matrice adoptée en 2010. La matrice telle qu’adoptée, comprend une batterie de nouvelles mesures de réformes couvrant, entre autres, les secteurs foncier, minier, hydrocarbures, forêts et finances publiques.
Ces mesures ont pour objectif de renforcer la gouvernance forestière en RDC en vue d’accéder aux financements REDD+ susceptibles d’accélérer la phase d’investissements. Les réformes préconisées, assorties des échéances et responsabilités, se déclinent spécifiquement en cinq actions ci-après :
Publication du progrès dans la préparation du « Readiness Package » ;
Adoption d’un schéma national d’aménagement du territoire, en conformité avec la Stratégie-cadre nationale REDD+ ;
Définition des réformes foncières nécessaires à l’accompagnement de zones de développement économique et à la réalisation d’initiatives pilotes REDD+, en conformité avec la Stratégie-cadre nationale REDD+ ;
Adoption des normes REDD+ pour les investissements miniers et des hydrocarbures dans les zones forestières ;
Opérationnalisation du Fonds national REDD+ par la mobilisation des ressources extérieures.
IV. Historiques
TERRITOIRE DE BIKORO
Selon la tradition orale, les PA des Bikoro viennent du Cameroun, leur ancêtre Bomongo mokonda se maria à Isengekeli qu’il donnant naissance à un fils du nom de Mputela, ce dernier se maria à Ekonda et donna naissance à 3 fils dont Tete, Babua et Tendele.
Le premier fils Tete était un grand chasseur et pêcheur, pendant que les deux autres restaient plus au village. C’est Tete qui a été le premier à produire le feu en frottant deux morceau de bois, grâce à ce feu il commençait à cuisiner les repas, c’est toujours lui l’initiateur de la lance, il commençait à faire la forge et initiait son petit frère Babua qui ce dernier commençait à devenir orgueilleux.
Un jour, il y a eu dispute entre Tete l’ainé et Babua, dispute qui a abouti à un combat.
Babua frappa son grand frère Tete, ce dernier rentra en forêt delà est né le complexe d’infériorité et aussi est né le nom « Motwa ».
Dans la foret, Tete inventa le « Likembe » instrument musical.
Babua voulant se réconcilier avec son frère Tete, ce dernier refusa. Comme Babua et tendele restaient au village, ils étaient en contact avec la civilisation au détriment de Tete qui est resté forestier.
TERRITOIRES DE BOLOMBA ET INGENDE
Les PA de Bolomba et Ingende avaient comme ancêtre commun Bobolangonda, ils sont séparés à partir de Boyenge dans le territoire de Bolomba ou ils s’étaient retrouvé devant un obstacle qui était la traversée de la rivière Ikelemba, Bobolangonda leur proposa un miracle :faire sortir une pierre qui traverse la rivière, chose qui a été faite, à la traversé, il avait une condition : ne pas regarderderrière, en traversant par mégarde une femme avait oublier son enfant, au moment où il regardait derrière, juste cette pierre s’est divisé en deux séparant les PA, Un groupe est monté vers le nord, les autres groupes sont descendus vers le sud ce qui donne les PA de Bolomba et d’Ingende.
Selon l’histoire il y a un diamant à Bolomba dans le village Bomenge, mais leur exploitation dépend de la famille PA de Monsieur MPAKA IBANZA.
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