INTRODUCTION
Une mission de suivi et évaluation de la participation des peuples autochtones dans la mise en œuvre des activités d’aménagement et de certification forestière a été organisée du 16 au 28 novembre 2013, dans le site pilote de la SODEFOR n° 45/11 à Isongo (Bokama, Bosanga, Bokokosikili et Loile). <p/><p/> L’objectif était de faire un état de lieu d’avancement et d’implication des peuples autochtones à la mise en œuvre des activités de la certification dans les villages et territoires des peuples autochtones localisé autour des concessions forestières de la SODEFOR, à Maindombe, groupement de Bolia, en province du Bandundu, afin de dégager des leçons, défis et des pistes de solution pour assurer leur pleine participation et implication dans la mise en œuvre desdites activités. La mission a été confiée au REPALEF par WWF/C4CF. La mission devrait dégager des points positifs, des faiblesses et des pistes de solution en vue d’améliorer la participation et l’implication des Peuples Autochtones dans le cadre de la certification forestière. <p/><p/> Tenant compte du caractère distinct de la mission, il est fatal de souligner que cette activité n’était pas menée dans le cadre d’une mission d’audit ni de diagnostic, ni encore pour apporter de jugement dangereux au travail de l’exploitant ou des organisations nationales travaillant en partenariat avec WWF dans le cadre de la certification forestière dans cette zone. Mais simplement pour vérifier si la prise en compte des peuples autochtones est effective dans les activités d’aménagement et de certification forestière de SODEFOR. <p/>De manière spécifique, il était question de : <p/><p/> <p/> Sensibiliser les peuples autochtones localisés autour de la concession forestière de la SODEFOR sur la certification forestière FSC; <p/><p/> <p/> Echanger avec les peuples autochtones pour évaluer le niveau de leur implication dans la mise en œuvre des activités de la certification forestière ; <p/> <p/> Identifier les préoccupations des peuples autochtones en rapport avec le processus de certification forestière et les transmettre en termes de recommandations au WWF et ses partenaires, à la SODEFOR, aux autorités en charge de la gouvernance forestière ; <p/> Identifier quelques activités prioritaires des peuples autochtones qui sont en relation avec la certification forestière afin d’assurer un accompagnement technique. <p/> <p/><p/> Cette mission a été conduite par Mr Keddy Bosulu Mola Secrétaire General Adjoint du REPALEF. Au total 100 participants ont pris part aux ateliers, dont 40 hommes, 38 femmes et 22 jeunes. <p/>
Méthodologie d’intervention
La mission a été réalisée selon la méthodologie suivante : <p/>- tenue des réunions d’information et d’entretiens avec les parties prenantes ; <p/>- vérification documentaire (principe 3 du FSC sur les peuples autochtones, code forestier, arrêté 023 sur les clauses sociales du cahier des charges, conventions et traités internationaux sur les droits des peuples autochtones, les politiques de WWF sur les peuples autochtones etc.) ; - une série d’interview et des ateliers en focus groups ; <p/>- les descentes sur le terrain, visite, consultation, échanges, débats etc. <p/>- les briefings/réunions de restitution à la fin des ateliers d’échanges avec les communautés autochtones. <p/>
RECOMMANDATIONS DE BOKOKOSIKILI ET DE LOILE
Au Gouvernement <p/><p/> <p/> De reconnaitre que notre identité culturelle dépend de notre attachement à la forêt ; le gouvernement devra organiser des consultations spécifiques au sein de nos villages avant d’attribuer une concession forestière aux exploitants forestiers ; et devra exiger à ces derniers de mener des études d’impacts environnementales et sociales avant toute exploitation ; <p/> De renforcer nos capacités en matière de gouvernance des ressources forestières pour nous permettre de connaitre nos droits et devoirs, afin de participer activement dans la gestion durable des ressources naturelles ; <p/> De renforcer des mesures politiques qui assurent la gratuité de nos enfants dans des écoles construites par la SODEFOR ; <p/> Adopter des mesures visant à réduire la discrimination et la marginalisation vis-à-vis de nos voisins les Bantous. <p/> <p/><p/> A la SODEFOR et ses partenaires <p/><p/> <p/> Accroitre les formations en faveur des populations de nos villages sur la compréhension du plan d’aménagement, du plan de gestion et autres matières liées à la gouvernance des ressources forestières (code forestier, clause sociale, certification forestières etc.) ; <p/> De négocier la clause sociale de cahier des charges avec nos propres villages qui sont concernés par les activités d’exploitation forestière ; <p/> Construction des petites écoles/petites classes à Bokokosikili ; <p/> D’accroitre l’éffectif du personnel pygmée travaillant au sein de la concession forestière ; <p/> De laisser les populations de nos villages pénétrer dans sa concession pour faire la cueillette et la pêche ; <p/> De renforcer nos capacités sur la bonne manière de gérer des projets communautaires, et de nous appuyer financièrement pour mettre en œuvre ces différents projets ; <p/> De soutenir les initiatives des femmes, et des jeunes qui cadrent avec la lutte contre le braconnage et l’exploitation abusive des espèces sauvages; <p/> De soutenir les projets d’élevage et de domestication des espèces sauvages déjà mise en place dans nos villages, afin de réduire les pratiques de chasse qui deviennent de plus en plus difficile et rare dans nos villages. <p/> <p/><p/> Au REPALEF et ses partenaires <p/><p/> <p/> De poursuivre de manière régulière les missions de suivi et évaluation de la participation des peuples autochtones dans la mise en œuvre des activités d’aménagement et de certification forestière; <p/> De renforcer nos capacités sur la certification FSC et mettre en place en collaboration avec la SODEFOR et ses partenaires les Comités villageois chargés de faire le suivi du principe <p/>3 du FSC concernant les peuples autochtones ; <p/> De traduire le standard FSC en lingala afin de mieux comprendre son contenu ; <p/> De plaider pour que les autochtones soient impliqués dans les CLG et les CLS d’au moins 2 représentants dans chaque comité ; 5. De sensibiliser les Communautés Bantous à éviter de nous discriminer et de nous matraquer car nous sommes tous de la même famille ; <p/> D’influencer la SODEFOR à collaborer directement avec nos villages sans interface ; <p/> D’influencer la SODEFOR et ses partenaires à prendre des mesures pour que nos enfants étudient dans des meilleures conditions, car les écoles ne sont pas implantées dans nos milieux. <p/> <p/>
RECOMMANDATIONS D'ISONGO, BOKAMA ET BOSANGA
Au Gouvernement <p/><p/> <p/> De faire un état de lieu de l’impact de l’exploitation forestière sur les peuples autochtones dans nos villages, et de mettre en place les mécanismes qui visent à lutter contre la fièvre et d’autres épidémies qui menacent nos villages ; <p/> De renforcer le contrôle de l’exploitation forestière dans le cadre de la certification forestière et de la gestion durable des forêts ; 3. De renforcer nos capacités en matière de gouvernance des ressources forestières pour nous permettre de connaitre nos droits et devoirs, afin de participer activement dans la gestion durable de nos ressources; <p/> De renforcer des mesures politiques visant à permettre à nos enfants d’étudier de manière gratuite dans des écoles construites par la SODEFOR ; <p/> De prendre des mesures visant à réduire la discrimination et la marginalisation dont les peuples autochtones sont victimes. <p/> <p/><p/> A la SODEFOR et ses partenaires <p/><p/> <p/> Former les populations de nos villages sur la compréhension du plan d’aménagement, du plan de gestion et autres matières liées à la gouvernance des ressources forestières (code forestier, clause sociale, certification forestières etc.) ; <p/> Mettre à notre disposition le rapport sur le plan d’aménagement et sur le plan de gestion afin d’avoir une connaissance ; <p/> Négocier la clause sociale du cahier des charges avec nos propres villages qui sont directement concernés par les activités d’exploitation ; <p/> D’accroitre l’effectif du personnel pygmée travaillant au sein de ses concessions forestières ; <p/> De nous donner une portion de forêt pour l’agriculture de subsistance ainsi que la cueillette et la pêche ; 6. De nous appuyer par des matériels de pêche pour augmenter notre rendement dans ce secteur; 7. De soutenir les initiatives des femmes, et des jeunes qui entrent dans le cadre de lutte contre le braconnage et l’exploitation abusive des espèces sauvages. <p/> <p/><p/> Au REPALEF et ses partenaires <p/><p/> <p/> Que les missions de suivi et évaluation de la participation des peuples autochtones sur la mise en œuvre des activités du plan d’aménagement et de certification forestière s’organisent de manière régulière ; <p/> Que le REPALEF renforce nos capacités sur les standards FSC et qu’il mette en place en collaboration avec la SODEFOR et ses partenaires les Comités villageois chargés de suivi du principe 3 du FSC; <p/> De traduire le standard FSC en lingala afin de mieux comprendre son contenu ; <p/> De plaider pour que les autochtones soient représentés dans les CLG et les CLS par au moins 2 représentants ; <p/> De sensibiliser les Communautés Bantou à éviter de nous discriminer et de nous matraquer car nous sommes tous de la même famille ; <p/> D’influencer la SODEFOR à collaborer directement avec nos villages sans interface ; <p/> <p/>
CONCLUSION
La conclusion de la mission de suivi et évaluation sur la participation des peuples autochtones dans le cadre de mise en œuvre des activités d’aménagement et de certification forestière dans le site pilote 45/11 de la SODEFOR peut se résumer comme suit : <p/><p/> Points positifs/opportunités liées à la participation des PA <p/><p/> <p/> La mission affirme que les activités d’aménagement se réalisent inévitablement à travers le plan de gestion de la SODEFOR, qui est engagée dans le processus de certification forestière dans cette zone. Les déclarations propres des ONG nationales travaillant avec WWF dans le cadre de l’accompagnement des communautés ont montré que le plan d’aménagement de la SODEFOR pour le titre 45/11 n’est pas encore figé; elle se veut à cheminer progressivement jusqu’à atteindre l’objectif de se doter d’un plan d’aménagement. Cependant, la mission a constaté la volonté de la SODEFOR de mettre quelques programmes en faveur des peuples autochtones. <p/> La mission affirme encore que les initiatives mise en place par WWF RDC depuis 2011 dans cette zone avec ses ONG partenaires dans le cadre de l’accompagnement de la SODEFOR sur la certification forestière ont impliqué les peuples autochtones dans les CLG, CLS et CLDC lesquels comités permettent de négocier et de signer les clauses sociales du cahier des charges avec l’exploitant, y compris la mise en œuvre de fonds social de développement. Au moins un représentant des PA est impliqué dans chaque comité, et y participent régulièrement dans les négociations et dans la planification de leurs activités. <p/> Dans le cadre des activités d’aménagement de la SODEFOR, cette dernière reconnait les villages autochtones parmi les détenteurs des droits de propriété. C’est ainsi qu’au moins 40% des pygmées sont engagés au sein de SODEFOR pour mener des études de prospection, d’identification des essences, de cartographie des sites, de cubage et d’abattage des bois d’œuvre, d’évacuation des grumes etc. Concernant l’identification et la cartographie des zones, la mission n’a pas eu des précisions claires sur la manière dont ce travail se fait ou a été fait, ou encore se fera en collaboration avec les villages autochtones concernés, qui devraient participer à la localisation et à la délimitation de leurs terroirs ainsi qu’à l’approbation des cartes susceptibles de s’accorder sur la manière dont les aménagements pourront se faire. Le REPALEF contactera SODEFOR lors de la prochaine évaluation pour avoir des informations sur la manière dont elle collabore avec les villages autochtones dans le cadre de leur participation aux activités d’aménagement de sa concession. <p/> La mission a constaté l’engagement de WWF qui accompagne la SODEFOR à l’établissement de son plan d’aménagement. Les populations autochtones ont été sensibilisés et informés sur leurs droits et devoirs dans le cadre de certification forestière, et au cours desquels plusieurs textes légaux internationaux et nationaux relatifs à leurs droits et devoirs ont été vulgarisés y compris les boites à image et les posters. <p/> Sur le secteur de l’éducation, les enfants autochtones étudient normalement à l’école construite par la SODEFOR à Loile dans le cadre de la clause sociale, et le niveau de fréquentation de ces derniers semble être radieux. La mission n’a reçu aucune revendication de la part des élèves autochtones ou de leurs parents réclamant qu’ils sont discriminés ou marginalisés dans cette école. Par contre, les écoliers autochtones du village Bokokosikili et leurs parents en réclament l’éloignement par rapport à leur village. C’est pourquoi, l’idée de construction des petites écoles au sein de ce village dans le cadre de la clause sociale du cahier des charges a été retenue de manière consensuelle. <p/> <p/><p/> Points Négatifs/Faiblesses liés à la participation des PA <p/><p/> <p/> Pas de bureaux pour la plus part des comités locaux mises en place dans le cadre des réalisations sociales. Les représentants des peuples autochtones qui siègent dans ces comités ont déclarés que les travaux de premier plan ont déjà été effectués par les membres desdits comités notamment la production des briques et la fondation du bâtiment, mais aucun appui logistique n’est mis à leur disposition pour finaliser ces différents travaux. <p/> Non prise en compte des points de vue des peuples autochtones qui siègent dans les différents Comités pendant les assises de négociation et de planification. Cela est justifié du fait de leur faible participation et faible capacitation en matière de négociation et dialogue. Le renforcement des capacités de ces derniers sur certaines matières transversales serait important, en vue de prévenir les risques qui peuvent surgir. Par conséquence, il faut développer des modules et renforcer les capacités immédiatement notamment au bon dialogue/négociation, à la bonne gouvernance, à la bonne planification et bonne définition des priorités, à la bonne gestion de fonds social de développement et bonne gestion des infrastructures sociales de base, au suivi et évaluation des réalisations sociales etc. De plus, il faut associer à cela, les voyages de partage d’expérience ainsi que des formations informelles sur les expériences d’autres pays ou région en vue de leurs permettre de participer à la gestion suivant un modèle standard universel. <p/> Faible participation et implication des femmes, des jeunes et des personnes âgées aux réunions de concertation ou de prise de décision ; ce qui permet de constater un déséquilibre d’information entre ces différentes catégories des groupes. La SODEFOR devra renforcer son attachement aux villages autochtones pour acquérir leurs points de vue avec une attention particulière sur l’implication des jeunes, des femmes et des personnes âgées, afin de leur permettre d’avoir un même niveau d’information et de recevoir leurs attentes. <p/> S’agissant des formations que les PA ont reçues sur leurs droits et devoirs, la mission a remarqué que leur niveau de compréhension semble être très faible car la plupart des documents de base vulgarisés sont en français et en quantité insuffisante. A ce titre, il faudra outiller ces villages des différents textes légaux traduits en langues locales en quantités suffisante pour leur permettre de mieux interpréter leurs droits sur la base de ces supports. <p/> Sur le plan institutionnel, les villages autochtones n’ont pas des structures spécifiques de concertation leur permettant de revendiquer leurs droits ou de participer activement dans les activités d’aménagement et de certification forestière ainsi qu’à d’autres activités destinées à contribuer à l’amélioration de leurs conditions de vie notamment les six programmes de WWF sur l’amélioration des conditions durables des populations locales et autochtones. Il est important que les villages autochtones soient d’abord structurés et organisés pour jouer l’interface tout au long des activités d’aménagement et de certification forestière dans cette zone. <p/> <p/><p/> Leçons apprises <p/><p/> <p/> La nécessité d’impliquer de groupe représentatif des peuples autochtones dans des discussions notamment les femmes, les jeunes et les personnes âgés. Car impliquer ces groupes, les permettraient d’avoir le même niveau d’information, pour consentir leur adhésion et soutien massive dans tous les processus, dans le but de permettre une gestion participative des ressources forestières, afin de prévenir les risques qui peuvent surgir dans les processus d’aménagement forestier. <p/> L’importance du CLIP des peuples autochtones dans les négociations des clauses sociales du cahier des charges. Ceci est considéré par les autochtones comme mécanisme les permettant de mieux participer à la gestion durable des ressources forestières. Car des protocoles qu’ils auront à signer les permettront non seulement à participer à la gestion des infrastructures mais aussi à participer à l’utilisation et à l’exploitation de ces biens. <p/> La nécessité de poursuivre le travail avec les organisations des peuples autochtones et des alliés de la société civile dans le cadre de l’accompagnement des peuples autochtones. Dans la mesure où leur rôle de travailler avec les communautés et d’accompagner le processus a aboutit à des bons résultats et que les communautés ont donné toute leur confiance au travail qu’ils ont fait. <p/> Le rôle de WWF dans le cadre de ses appuis aux organisations nationales qui accompagne les peuples autochtones. Car il est le facilitateur par excellence des ONGs, depuis la fin de conversion des titres forestiers, avec ses subventions nécessaires en vue d’accompagner les peuples autochtones et communautés locales pour leur participation dans la gestion durable des ressources forestières. Par conséquent, il devra poursuivre avec ses appuis. <p/> L’idée de renforcer la collaboration et le dialogue entre les peuples autochtones et la SODEFOR tout au long des activités d’aménagement et de certification forestière serait un mécanisme susceptible d’identifier les véritables et les vrais problèmes des peuples autochtones, afin de définir des stratégies susceptible de résoudre ces problèmes. <p/> L’importance de structuration des villages autochtones pourrait faciliter leur participation au processus de certification forestière et de mise en œuvre des activités de développement. <p/> <p/><p/> Contraintes (défis) liées à la participation des PA <p/><p/> <p/> Education, formation, capacitation. Le niveau de formation des PA est très faible et l’ignorance de leurs droits est une conséquence de faible niveau de formation qui justifie davantage la marginalisation par les groupes Bantous, dont la pauvreté est une conséquence. Cependant, il faut à tout pris initier les programmes de formation et de renforcement des capacités de manière permanente, afin que leurs droits soient reconnus et respectés. <p/> Cohabitation avec les groupes Bantous. Ceci est un facteur ne permettant pas l’émergence des PA. Certains groupes Bantous ne sont pas réceptifs vis-à-vis des peuples autochtones et vis-à-vis de leur culturel, leur mode propre de prise de décision. Ils les considèrent comme des sous hommes, comme des êtres qui ne peuvent dépendre que d’eux. Ce qui justifie l’exclusion des peuples autochtones dans la prise de décision et que leurs points de vue ne soient pas pris en compte. <p/> Reconnaissance foncière. Le foncier est un aspect important pour la survie des communautés. Par rapport à la marginalisation de ces peuples, les mêmes effets produits les mêmes conséquences. Etant donné que les droits des peuples autochtones ne sont pas reconnus et respectés, et que ces peuples sont considérés comme des sous hommes, leur droits fonciers, de propriété et d’accès à la terre ne sont pas reconnus et respectés absolument. <p/> Pauvreté. La plus part des ménages autochtones sont pauvres et cette pauvreté pèse sur l’utilisation des ressources sauvages et d’autres biodiversités. <p/> <p/>
Featured Map Layers
Click on a layer to add it to the map
